Bonjour.
C'est pas une question simple, car il faut prendre en compte le droit français sur la propriété intellectuelle ET américain sur les copyrights et marques déposées.
Tout d'abord, un peu de recherche préliminaire :
La Ford modèle T a été produite à
environ 15 millions d'exemplaires entre 1909 et 1927. Depuis, c'est un modèle que Ford n'a plus en stock
La jurisprudence a écrit :Caractère propre du modèle :
Un modèle est considéré comme ayant un caractère propre si l’impression visuelle d’ensemble qu’il suscite chez l’observateur averti diffère de celle que produit sur un tel utilisateur tout dessin ou modèle qui a été divulgué avant la date de dépôt de la demande.
denis a écrit :D'autant que, ayant fait quelquechose de très différent du modèle d'origine, je pourrai déposer moi aussi mon modèle en supprimant le socle et toute référence au pétrolier. J'en profiterai pour changer la couleur et une proportion qui est fausse.
Ici concernant le véhicule, c'est un modèle réduit de la Ford modèle T de chez Ford, donc il n'a pas de caractère propre.
Ceci dit, la production du véhicule a cessé en 1927, et Ford ne fera jamais valoir ses droits sur un véhicule qui ne lui rapporte plus d'argent dans les faits.
Il n'est même pas certain que le brevet protégeant le véhicule ait été prolongé depuis cette époque. (durée de vie d'un brevet aux USA : 17 ans à l'époque et 20 ans maintenant)
Enfin, rappelons que vous créez un modèle réduit, et non une Ford modèle T 1:1 100% fonctionnelle.
Le logo de Ford est lui toujours protégé par le droit d'auteur.
La marque Ford n'est pas déposée, le véritable nom de la société est "Ford Motor Company", qui lui est déposé. Pour rappel le mot "ford" est un mot de la langue courante anglaise qui désigne un gué et ne peut donc pas être protégé.
Quand à Shell ou Publicis, il est inutile de les contacter dans la mesure où vous avez redessiné le modèle vous-même et que vous en changez la couleur/les publicités.
Mes conseils au final :
- Il n'y a aucun souci juridique pour une publication gratuite de vos planches, dans la mesure ou 100% de ces planches ont été dessinées par vous-même.
- Vous pouvez toujours demander l'autorisation à Ford France pour autorisation officielle d'utiliser leur marque/logo si vous souhaitez faire un usage commercial de vos planches.
J'espère avoir été aussi complet que possible.
Et bonne continuation
Et pour répondre à une de vos nombreuses questions :
Me suffit il d'inscrire sous le chassis "copie de ..." ou "inspiré par.." pour me dédouaner puisque la copie d'oeuvre d'art fait partie de la formation (si j'ose dire) d'artiste ?
Absolument pas, cela signifie juste que vous déclarez avoir copié le travail d'une autre personne, et ne vous dispense nullement de respecter la loi sur la propriété intellectuelle.
